Mentions légales et Conditions Générales d’Utilisation

1- Mentions légales

 

Conformément aux dispositions de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, nous vous informons que :
Le site internet car-motors.fr si après dénommé « le Site » consultable à l’adresse « http://www.car-motors.fr » est la propriété de la société CarMotors, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille.

Ce site est soumis à la loi française.
Le site www.car-motors.fr est déclaré à la CNIL

web-design : Comforyou
Email : Veuillez utiliser les formulaires en ligne prévus à cet effet.

https://www.car-motors.fr/contact

Directeur de la publication : Car Motors, en qualité de Président de Car Motors.
L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix , France. Téléphone : 1007.

 

Propriété Intellectuelle :

 

Le site http://www.car-motors.fr appartient et est exploité par Car Motors. La présentation et chacun des éléments sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Car Motors ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Aucun élément, tel que –sans limitation- les photographies de produit et le contenu rédactionnel, le composant ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Car Motors à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont bénéficie Car Motors. Car Motors se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon, de concurrence déloyale, et toute atteinte à ses droits de propriété.

 

 

Back to top